Non, il n’y a pas de nouvelles règles de cotation car sinon celles-ci auraient fait l’objet d’une Avenant Conventionnel. La CNAM a voulu mettre en garde les médecins d’une interprétation qu’elle juge contraire à l’esprit de la CCAM. En effet la CCAM comporte deux actes forfaitaires soit AQB032 (122.69 €) et AHQB033 (144.29 €) qui englobent l’étude des vitesses et amplitudes des réponses sensitives et motrices ainsi que l’analyse à l’aiguille des muscles. La différence entre les deux forfaits tenant aux nombres de nerfs et de muscles étudiés. Soulignons toute de suite que chacun de ces forfaits comportent une définition précise et qu’il n’est pas possible de coter systématiquement AHQB033 surtout en l’absence de traçabilité correspondante comme ceci a été observé dans certains contentieux.
Mais le problème essentiel est l’existence d’une autre possibilité de cotation :
Les actes d’électromyographie, de mesures des vitesses de conduction, d’études des latences et des réflexes figurant aux sous-paragraphes 01. 01. 01. 01 – 01. 01. 01. 02 et 01. 01. 01. 03 de la CPAM au Livre II peuvent être associés à taux plein entre eux ou à un autre acte, quel que soit le nombre d’actes ; si ces actes sont associés entre eux ou à 1 seul autre acte, le code est 4 pour chacun des actes ; si ces actes sont associés à 2 actes relevant de la règle générale, pour ceux-ci les codes association sont 1 pour l’acte de tarif le plus élevé, 2 pour l’autre acte.
Ceci signifie qu’on peut segmenter la cotation de l’EMG ce qui peut s’avérer beaucoup plus intéressant car vous l’avez compris tous les actes d’EMG restent en code 4 et peuvent se rajouter à 100%.
Exemple : si on rajoute AHQB024+AHQO003+AHQP011 qui correspond grosso modo au forfait AHQB032 on parvient à 180.58 € en secteur I et OPTAM (ce qui est quand même mieux que 122.69 €). Bien entendu les honoraires seront plus élevées en rajoutant les conductions proximales (onde F et H) et en testant davantage de muscles et de nerfs.
Jusqu’à présent, cette cotation segmentaire était plus ou moins tolérée mais la CNAM a fait valoir que les forfaits avaient été négociés pour prendre en charge une grande majorité des EMG et qu’ils devaient être utilisés prioritairement à toute autre cotation. On peut en déduire que les actes hors forfait étant à utiliser si cotés isolement ou si n’atteignant pas le forfait type étude des conductions sensitives et des conductions motrices sans étude des muscles.
Il faut donc prévoir un risque de contentieux, sans préjuger du résultat, en cas d’utilisation systématique d’une segmentation des actes d’EMG.
Dernière mise à jour : 10/04/2020
