Chapitre : 11. Index rhumatologique de la CCAM

La cible de ces actes peut être un liquide, un os ou une articulation ou une calcification.

Le geste peut être réalisé selon le cas sans ou avec guidage.

Seuls les gestes sous guidage radiographique ou échographie sont décrits dans ce présent livret.

L’évacuation d’une collection articulaire inclut le lavage articulaire avec ou sans drainage.

Il s’agit d’acte de mobilisation articulaire réalisé sous anesthésie générale ou locorégionale.

La réduction orthopédique, qu’elle soit progressive ou non, concerne le rachis, les luxations et/ou les fractures d’articulations ou d’os des membres.

La réduction orthopédique extemporanée d’une fracture inclut la contention par confection d’un appareillage rigide externe et comprend la réduction orthopédique itérative de fracture par gypsotomie de réaxation.

La réduction orthopédique extemporanée d’une luxation inclut la contention par confection d’un appareillage rigide externe ou la stabilisation interne [arthrorise] temporaire.

Il s’agit soit d’acte diagnostique soit d’acte thérapeutique à type de synovectomie, d’évacuation, de libération mobilisatrice [arthrolyse], de nettoyage articulaire [débridement], d’arthroplastie, d’acromioplastie, de capsuloplastie, de réparation, de résection, de réinsertion, d’exérèse ou de ménisectomie.

Pour les actes diagnostiques, l’acte inclut ou non la réalisation d’une biopsie ou d’un prélèvement lors du geste.

Pour les actes thérapeutiques, les informations suivantes sont à prendre en considération :

• tout acte thérapeutique inclut le nettoyage de l’articulation traitée ;
• la synovectomie de l’articulation scapulohumérale comprend ou non la réalisation d’une bursectomie subacromiale ;
• l’évacuation d’une collection articulaire inclut le lavage articulaire avec ou sans drainage ;
• la libération mobilisatrice d’une articulation ou arthrose inclut la capsulotomie articulaire, la libération de tendon périarticulaire et la résection d’ostéophyte et de butoir osseux ;
• le nettoyage articulaire comprend la résection localisée de la synoviale, de replis synoviaux et/ou d’ostéophytes, l’ablation de corps étrangers intra-articulaires, de fragments fibrocartilagineux et/ou d’autres chondropathies localisées ;
• la ménisectomie inclut le nettoyage de l’articulation ;
• l’arthroplastie inclut la réparation de l’appareil capsuloligamentaire par suture ou plastie, la stabilisation de l’articulation [arthrorise] par matériel et/ou contention par appareillage rigide externe ;
• la suture de muscle ou de tendon inclut l’immobilisation par appareillage externe ou par arthrose.

La cible de ces gestes diagnostiques peut être :

• un liquide : liquide articulaire, liquide céphalorachidien, la plèvre, le péritoine ;
• la peau : dermo-épidermique, tissus sous cutanés sus fasciaux (épiderme, derme, tissu cellulaire sous cutané sans dépassement du fascia superficiel), tissus mous sous fasciaux (atteinte ou dépassement du fascia superficiel) ;
• l’artère temporale ;
• les glandes salivaires accessoires ;
• la moelle osseuse ;
• le nerf ou le muscle ;
• l’os, le disque ou l’articulation ;
• un organe superficiel défini pour les gestes sous guidage échographique pour toute structure non vasculaire de localisation non intrathoracique, non intra-abdominale. Cette définition concerne donc l’articulation, l’appareil capsuloligamentaire, le muscle et le tendon.

Seuls les gestes sous guidage radiographique ou échographique sont décrits. En cas de gestes réalisés sous guidage scanographique ou remnographique, se référer à la CCAM en vigueur sur le site de l’Assurance Maladie.

Ce chapitre regroupe le bilan fonctionnel d’articulation réalisé sous anesthésie générale ou locorégionale et l’exploration des flux lacrymaux.

Ce chapitre comprend la radiographie, l’arthrographie, l’échographie et l’ostéodensitométrie hors geste diagnostique ou thérapeutique réalisé sous guidage. Chacun d’eux est décliné selon la topographie (tête et cou, tronc, membre supérieur, membre inférieur, corps entier, sans mention de localisation).

Concernant la radiologie conventionnelle, les informations suivantes sont à prendre en considération :

• L’étage de la colonne vertébrale comprend la hauteur occupée par deux vertèbres adjacentes, le disque intervertébral et les formations capsuloligamentaires intermédiaires ;
• Le segment de la colonne vertébrale comprend la portion cervicale, thoracique, lombale ou sacrale ;
• Le segment du membre supérieur comprend la ceinture scapulaire, l’épaule, le bras, le coude, l’avant-bras, le poignet ou la main ;
• Le segment du membre inférieur comprend le bassin, la hanche, la cuisse, le genou, la jambe, la cheville ou le pied ;
• Les radiographies d’un segment de la colonne vertébrale ou d’un segment de membre incluent l’étude des zones transitionnelles ou des articulations adjacentes ;
• La radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] inclut la radiographie du sacrum ;
• En cas d’association d’acte de radiographie avec celui de la ceinture pelvienne [du bassin], seul le libellé mentionnant « selon une seule incidence » soit NAQK015, peut être facturé ;
• Les actes de radiologie conventionnelle peuvent être associés entre eux, quel que soit leur nombre, et à d’autres actes. En cas de plusieurs actes de radiologie conventionnelle, l’acte dont le tarif est le plus élevé hors modificateur sera tarifé à taux plein et les autres à 50%. En cas d’association des actes de radiographie à d’autres actes non radiographiques, l’acte non radiographique dont le tarif est le plus élevé hors modificateur sera tarifé à taux plein et le second acte non radiographique à 50%. On utilisera le code d’association « 1 » et « 2 » respectivement pour les actes tarifés à taux plein et à 50%.
• Le guidage radiologique est considéré comme un acte de radiologie conventionnel.

Il est à noter la suppression du modificateur « C » relatif à la réalisation d’une radiographie comparative à compter du 1er avril 2020.

Concernant l’échographie, lorsque l’examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé, sauf dans le cas de l’examen d’organes intra-abdominaux et/ou pelviens et d’un ou plusieurs des organes suivants : sein, thyroïde, testicules. L’acte de guidage échographie YYYY028 ne peut être tarifé qu’avec les actes dont le libellé précise qu’ils nécessitent un guidage échographique. Dans les cas, où l’association est autorisée, la règle générale s’applique.

L’acte d’ostéodensitométrie est considéré comme étant un acte de radiographie conventionnelle. Il peut être associé à une consultation médicale renseignée selon les modalités du parcours de soins. Aucun code d’association n’est à renseigner. La mention de l’acte d’ostéodensitométrie sur la feuille de soins ou lors de la télétransmission avec la mention du code « X » indique que l’acte a été réalisé dans les conditions de prise en charge fixées par l’Assurance Maladie.

Les tests décrits dans ce chapitre incluent dans leur facturation le diagnostic initial et l’éventuel examen annuel de contrôle.

Ce chapitre comprend l’ensemble des actes d’électromyographie, de mesure de vitesse de conduction motrice et sensitive et de mesure de latence. Pour la facturation, les examens électromyographiques doivent être pratiqués avec un appareil comportant un système d’enregistrement permettant en différé une étude qualitative et quantitative.

Il est rappelé que les actes d’électrodiagnostic, de stimulation et d’électromyogramme peuvent être associés entre eux et tarifés à taux plein, quel que soit le nombre d’actes et sauf s’il existe une procédure, et qu’ils se verront affectés du code d’association « 4 ». Ils peuvent être associés à un seul autre acte de la CCAM qui sera tarifé à taux plein avec la mention du code d’association « 4 ».

L’index rhumatologique de la CCAM décrit la liste des actes CCAM pouvant être réalisés par le rhumatologue en fonction de son mode d’exercice et de son champ de compétence. Il a été élaboré par le groupe nomenclature de la Société Française de Rhumatologie et mis à jour régulièrement. La version 61 est en vigueur depuis le 1er janvier 2020.

L’index est classé selon deux critères : la typologie de l’acte et la cible anatomique s’il y a lieu. Il mentionnera toutes les informations présentes dans la version accessible sur le site de l’Assurance Maladie sauf le code phase dont la valeur est de « 0 » pour les actes concernant le champ de la rhumatologie :

• Code de l’acte (correspondant au code principal) ;
• Libellé de l’acte et les informations complémentaires associés ;
• Code activité ;
• Code phase ;
• T1 pour tarif 1 :  secteur 1, adhérent à l’OPTAM (€) ;
• T2 pour tarif 2 : hors secteur 1, hors adhérent à l’OPTAM (€) ;
• Remboursement sous conditions ;
• Accord préalable ;
• Exonération du ticket modérateur ;
• Regroupement (rgt) : Le code regroupement est un code classant l’acte CCAM dans une catégorie d’actes du type d’actes d’imagerie (ADI), actes d’échographie (ADE), etc et qui sera la seule information visible par les mutuelles.

Pour certains actes notamment ceux relatifs aux thématiques suivantes : bilan fonctionnel, arthroscopie, mobilisation, réduction, aponévrotomie sont également décrits avec un code d’activité « 4 » non mentionné dans le listing des actes mais repérés par la mention « anesthésie » dans le chapitre « informations complémentaires ». A ce code d’activité « 4 » correspond des informations spécifiques (T1, T2, exo TM, rgt) non mentionnées car intéressant l’anesthésiste codant et facturant cette partie de l’acte.

Certains actes n’ont pas de tarifs ou la mention de « NPC » signifie « non pris en charge par l’Assurance Maladie ».

Nous détaillerons dans ce chapitre le contenu de l’index en y apportant les notes d’information utiles quant à l’utilisation de certains de ces actes.