11.5. Imagerie diagnostique (hors geste)

Ce chapitre comprend la radiographie, l’arthrographie, l’échographie et l’ostéodensitométrie hors geste diagnostique ou thérapeutique réalisé sous guidage. Chacun d’eux est décliné selon la topographie (tête et cou, tronc, membre supérieur, membre inférieur, corps entier, sans mention de localisation).

Concernant la radiologie conventionnelle, les informations suivantes sont à prendre en considération :

• L’étage de la colonne vertébrale comprend la hauteur occupée par deux vertèbres adjacentes, le disque intervertébral et les formations capsuloligamentaires intermédiaires ;
• Le segment de la colonne vertébrale comprend la portion cervicale, thoracique, lombale ou sacrale ;
• Le segment du membre supérieur comprend la ceinture scapulaire, l’épaule, le bras, le coude, l’avant-bras, le poignet ou la main ;
• Le segment du membre inférieur comprend le bassin, la hanche, la cuisse, le genou, la jambe, la cheville ou le pied ;
• Les radiographies d’un segment de la colonne vertébrale ou d’un segment de membre incluent l’étude des zones transitionnelles ou des articulations adjacentes ;
• La radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] inclut la radiographie du sacrum ;
• En cas d’association d’acte de radiographie avec celui de la ceinture pelvienne [du bassin], seul le libellé mentionnant « selon une seule incidence » soit NAQK015, peut être facturé ;
• Les actes de radiologie conventionnelle peuvent être associés entre eux, quel que soit leur nombre, et à d’autres actes. En cas de plusieurs actes de radiologie conventionnelle, l’acte dont le tarif est le plus élevé hors modificateur sera tarifé à taux plein et les autres à 50%. En cas d’association des actes de radiographie à d’autres actes non radiographiques, l’acte non radiographique dont le tarif est le plus élevé hors modificateur sera tarifé à taux plein et le second acte non radiographique à 50%. On utilisera le code d’association « 1 » et « 2 » respectivement pour les actes tarifés à taux plein et à 50%.
• Le guidage radiologique est considéré comme un acte de radiologie conventionnel.

Il est à noter la suppression du modificateur « C » relatif à la réalisation d’une radiographie comparative à compter du 1er avril 2020.

Concernant l’échographie, lorsque l’examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé, sauf dans le cas de l’examen d’organes intra-abdominaux et/ou pelviens et d’un ou plusieurs des organes suivants : sein, thyroïde, testicules. L’acte de guidage échographie YYYY028 ne peut être tarifé qu’avec les actes dont le libellé précise qu’ils nécessitent un guidage échographique. Dans les cas, où l’association est autorisée, la règle générale s’applique.

L’acte d’ostéodensitométrie est considéré comme étant un acte de radiographie conventionnelle. Il peut être associé à une consultation médicale renseignée selon les modalités du parcours de soins. Aucun code d’association n’est à renseigner. La mention de l’acte d’ostéodensitométrie sur la feuille de soins ou lors de la télétransmission avec la mention du code « X » indique que l’acte a été réalisé dans les conditions de prise en charge fixées par l’Assurance Maladie.