L’index rhumatologique de la CCAM décrit la liste des actes CCAM pouvant être réalisés par le rhumatologue en fonction de son mode d’exercice et de son champ de compétence. Il a été élaboré par le groupe nomenclature de la Société Française de Rhumatologie et mis à jour régulièrement. La version 61 est en vigueur depuis le 1er janvier 2020.
L’index est classé selon deux critères : la typologie de l’acte et la cible anatomique s’il y a lieu. Il mentionnera toutes les informations présentes dans la version accessible sur le site de l’Assurance Maladie sauf le code phase dont la valeur est de « 0 » pour les actes concernant le champ de la rhumatologie :
- Code de l’acte (correspondant au code principal) ;
- Libellé de l’acte et les informations complémentaires associés ;
- Code activité ;
- Code phase ;
- T1 pour tarif 1 : secteur 1, adhérent à l’OPTAM (€) ;
- T2 pour tarif 2 : hors secteur 1, hors adhérent à l’OPTAM (€) ;
- Remboursement sous conditions ;
- Accord préalable ;
- Exonération du ticket modérateur ;
- Regroupement (rgt) : Le code regroupement est un code classant l’acte CCAM dans une catégorie d’actes du type d’actes d’imagerie (ADI), actes d’échographie (ADE), etc et qui sera la seule information visible par les mutuelles.
Pour certains actes notamment ceux relatifs aux thématiques suivantes : bilan fonctionnel, arthroscopie, mobilisation, réduction, aponévrotomie sont également décrits avec un code d’activité « 4 » non mentionné dans le listing des actes mais repérés par la mention « anesthésie » dans le chapitre « informations complémentaires ». A ce code d’activité « 4 » correspond des informations spécifiques (T1, T2, exo TM, rgt) non mentionnées car intéressant l’anesthésiste codant et facturant cette partie de l’acte.
Certains actes n’ont pas de tarifs ou la mention de « NPC » signifie « non pris en charge par l’Assurance Maladie ».
Nous détaillerons dans ce chapitre le contenu de l’index en y apportant les notes d’information utiles quant à l’utilisation de certains de ces actes.