Type de question : Nomenclature NGAP/CCAM-Contentieux

Le DE est conventionnel et il n’y a pas de différenciation entre NGAP et CCAM. Il est possible dans les 2 cas.

Ci-après le texte conventionnel :

Article 42.1. Cas de circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade non liée à un motif médical (DE)
En cas de circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade non liée à un motif médical, le praticien peut facturer un montant supérieur au tarif opposable uniquement pour l’acte principal qu’il a effectué et non pour les frais accessoires.
Le praticien fournit au malade toutes les informations nécessaires quant à ce supplément non remboursé par l’assurance maladie et lui en indique notamment le montant et le motif.
L’indication « DE » est portée sur la feuille de soins.

Bien entendu, il ne peut pas être systématique, compte tenu de sa définition.

C’est un peu subtil : dans la cotation CCAM de la Densitométrie la lettre « X » n’est pas un facteur de convergence mais atteste que vous êtes formé pour effectuer cet examen.
Ce « X » se retrouve également  pour l’acte de manipulation vertébrale LHRP001 ou encore d’ EMG AHQB032
Les technocrates de la Sécurité sociale ont cru bon de prendre la même lettre « X » comme facteur de convergence avec  O  I et 9…
Donc cette lettre « X » reste dans la cotation de Densitométrie qui est toujours  PAQK007 auquel se rajoute CS +MPC+MCS voire C2