03. Sommaire

Sommaire

01. Avant propos

02. Mise en garde

03. Sommaire

Sommaire

04. Parcours de soins

4.1. Principes généraux
4.2. Modalités de renseignement du parcours de soins

05. Situation conventionnelle du médecin

5.1. Secteur 1 adhérent
5.2. Secteur 1
5.3. Secteur 1 DP
5.4. Secteur 1 DP adhérent
5.5. Secteur 2
5.6. Secteur 2 adhérent
5.7. Non conventionné
5.8. Synthèse des secteurs conventionnels

06. Principe des actes cliniques et techniques

07. Acte clinique

7.1. Avis non ponctuel (consultation de base)
7.2. Avis ponctuel (APC)
7.3. Consultation hors parcours de soins
7.4. Modalité d'utilisation du dépassement exceptionnel
7.5. Consultations pour un patient pris en charge dans les 48h (utilisation du MCU)
7.6. Consultations complexes
7.7. Consultations très complexes
7.8. Cas particulier des actes communs aux médecins et aux auxiliaires médicaux
7.9. Suivi des personnes âgées
7.10. Cas particulier des patients ayant une aide complémentaire santé
7.11. Surveillance médicale dans les établissements privés
7.12. Cas particulier de la médecine thermale
7.13. Activité d'expertise
7.14. Forfait structure
7.15. Télémédecine
7.15.1. Téléconsultation
7.15.2. Téléexpertise
7.16. Rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP)

08. Acte technique

8.1. Présentation
8.2. Notion d'acte global
8.3. Convention d'écriture des libellés
8.4. Cas particuliers des actes bilatéraux
8.5. Incompatibilités
8.6. Différents codes de l'acte
8.6.1. Code principal
8.6.2. Code activité
8.6.3. Code phase
8.6.4. Code remboursement exceptionnel
8.6.5. Modificateurs
8.6.6. Code d'association
8.6.7. Gestes complémentaires et suppléments de rémunération
8.6.8. Actes isolés
8.7. Compte-rendu
8.8. Prise en charge
8.9. Participation forfaitaire de 24€

09. Devis et affichage des honoraires

10. Exemples de facturation

10.1. Introduction
10.2. Acte sans modificateur, sans geste complémentaire ou supplément de rémunération
10.2.1. Acte unilatéral
10.2.2. Acte bilatéral
10.3. Acte avec modificateurs
10.4. Association d'actes hors radiographie ou exploration neurologique
10.5. Association d'acte d'exploration neurologique avec un autre acte
10.6. Associations d'actes de radiographie entre eux ou avec d'autres actes de la CCAM
10.7. Association autorisée d'un acte intellectuel à un acte technique
10.7.1. Actes communs aux médecins et aux auxiliaires médicaux
10.7.2. Consultation et ostéodensitométrie
10.8. Information majeure en cas de non pratique des tarifs opposables

11. Index rhumatologique de la CCAM

11.1. Introduction
11.2. Infiltration / Injection / Synoviorthèse
11.3. Evacuation / Drainage
11.4. Ponction / Biopsie avec ou sans guidage
11.5. Imagerie diagnostique (hors geste)
11.6. Exploration neurologique
11.7. Arthroscopie
11.8. Réduction orthopédique
11.9. Appareillage
11.10. Tests d'évaluation
11.11. Bilan fonctionnel
11.12. Destruction / Exérèse / Thermocoagulation
11.13. Aponévrotomie
11.14. Cimentoplastie
11.15. Traction / Elongation / Manipulation
11.16. Algologie
11.17. Mobilisation articulaire
11.18. Suppléments de rémunération / Actes isolés

12. Sigles

13. Références

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