03. Sommaire Sommaire 01. Avant propos02. Mise en garde03. SommaireSommaire04. Parcours de soins4.1. Principes généraux4.2. Modalités de renseignement du parcours de soins05. Situation conventionnelle du médecin5.1. Secteur 1 adhérent5.2. Secteur 15.3. Secteur 1 DP5.4. Secteur 1 DP adhérent5.5. Secteur 25.6. Secteur 2 adhérent5.7. Non conventionné5.8. Synthèse des secteurs conventionnels06. Principe des actes cliniques et techniques07. Acte clinique7.1. Avis non ponctuel (consultation de base)7.2. Avis ponctuel (APC)7.3. Consultation hors parcours de soins7.4. Modalité d'utilisation du dépassement exceptionnel7.5. Consultations pour un patient pris en charge dans les 48h (utilisation du MCU)7.6. Consultations complexes7.7. Consultations très complexes7.8. Cas particulier des actes communs aux médecins et aux auxiliaires médicaux7.9. Suivi des personnes âgées7.10. Cas particulier des patients ayant une aide complémentaire santé7.11. Surveillance médicale dans les établissements privés7.12. Cas particulier de la médecine thermale7.13. Activité d'expertise7.14. Forfait structure7.15. Télémédecine7.15.1. Téléconsultation7.15.2. Téléexpertise7.16. Rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP)08. Acte technique8.1. Présentation8.2. Notion d'acte global8.3. Convention d'écriture des libellés8.4. Cas particuliers des actes bilatéraux8.5. Incompatibilités8.6. Différents codes de l'acte8.6.1. Code principal8.6.2. Code activité8.6.3. Code phase8.6.4. Code remboursement exceptionnel8.6.5. Modificateurs8.6.6. Code d'association8.6.7. Gestes complémentaires et suppléments de rémunération8.6.8. Actes isolés8.7. Compte-rendu8.8. Prise en charge8.9. Participation forfaitaire de 24€09. Devis et affichage des honoraires10. Exemples de facturation10.1. Introduction10.2. Acte sans modificateur, sans geste complémentaire ou supplément de rémunération10.2.1. Acte unilatéral10.2.2. Acte bilatéral10.3. Acte avec modificateurs10.4. Association d'actes hors radiographie ou exploration neurologique10.5. Association d'acte d'exploration neurologique avec un autre acte10.6. Associations d'actes de radiographie entre eux ou avec d'autres actes de la CCAM10.7. Association autorisée d'un acte intellectuel à un acte technique10.7.1. Actes communs aux médecins et aux auxiliaires médicaux10.7.2. Consultation et ostéodensitométrie10.8. Information majeure en cas de non pratique des tarifs opposables11. Index rhumatologique de la CCAM11.1. Introduction11.2. Infiltration / Injection / Synoviorthèse11.3. Evacuation / Drainage11.4. Ponction / Biopsie avec ou sans guidage11.5. Imagerie diagnostique (hors geste)11.6. Exploration neurologique11.7. Arthroscopie11.8. Réduction orthopédique11.9. Appareillage11.10. Tests d'évaluation11.11. Bilan fonctionnel11.12. Destruction / Exérèse / Thermocoagulation11.13. Aponévrotomie11.14. Cimentoplastie11.15. Traction / Elongation / Manipulation11.16. Algologie11.17. Mobilisation articulaire11.18. Suppléments de rémunération / Actes isolés12. Sigles13. Références
