Les honoraires forfaitaires de surveillance des malades hospitalisés ne se cumulent pas avec ceux des actes en « K » de la NGAP ou avec ceux des actes de la CCAM, à l’exception des actes d’imagerie.
D’autre part sont compris dans l’honoraire de surveillance les injections sous-cutanées, intradermiques, intraveineuses, intramusculaires ou autres actes figurant au titre XVI de la NGAP ou à la CCAM.
La surveillance se facture de façon différentielle selon la durée du séjour :
- du 1er au 20ème jour : C*0,80 ;
- du 21ème au 60ème jour : C*0,40 ;
- par la suite : C*0,20.
Le médecin spécialiste pourra appliquer CS + MPC + MCS la première journée et poursuivra par la facturation d’un C avec le coefficient multiplicateur selon le jour comme mentionné plus haut pour l’activité de surveillance.
Ces honoraires forfaitaires de surveillance ne sont accordés que dans la mesure où le nombre de médecins de l’établissement assurant la surveillance constante dans cet établissement est au moins de un médecin pour trente malades.
En cas d’intervention ponctuelle du médecin en tant que consultant, on applique les règles habituelles de la tarification de la consultation et des actes CCAM.