Il s’agit d’une information qui sera renseignée lorsque plusieurs actes sont réalisés dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin hors incompatibilité d’association entre les actes.
Pour ce qui concerne l’association entre un acte NGAP et un acte CCAM, elle est en général non autorisée sauf pour les circonstances décrites ci-dessous intéressant le rhumatologue :
- l’association de la consultation avec la réalisation d’une ostéodensitométrie (PAQK007) ;
- l’association d’une consultation donnée par un médecin pour un patient vu pour la première fois dans un établissement de soins avec ceux de l’intervention qu’il réalise et qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée en urgence et entraîne l’hospitalisation du patient ;
- l’association d’un des actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux (se référer au chiffre correspondant) avec un acte CCAM. Si un acte de radiologie conventionnelle CCAM est réalisé avec un acte commun, chacun des actes est tarifé à 100%. Si l’acte CCAM n’est pas une radiographie conventionnelle, l’acte commun est tarifé à 50%.
Il n’y aura pas de code d’association à renseigner dans le cas d’une association entre un acte NGAP et un acte CCAM.
Pour ce qui concerne l’association d’actes CCAM, la règle générale est l’association de deux actes au plus. L’acte dont le tarif est le plus élevé hors modificateur est tarifé à taux plein, y compris les gestes complémentaires ou suppléments de rémunérations et le second à 50%. Pour le premier et le second acte, on renseignera respectivement le code d’association « 1 » et « 2 ».
Comme pour toute règle générale, il y a des exceptions :
- les actes d’électromyographie, de mesures des vitesses de conduction, d’études des latences et des réflexes peuvent être associés à taux plein entre eux quel que soit le nombre d’actes(hors procédure) et avec un seul autre acte CCAM. On mentionnera dans ce cas précis, le codage d’association « 4 » pour chacun de ces actes tarifés à taux plein.
- les actes de radiologie conventionnelle peuvent être associés entre eux, quel que soit leur nombre, et à d’autres actes. En cas de plusieurs actes de radiologie conventionnelle, l’acte dont le plus élevé hors modificateur sera tarifé à taux plein et les autres à 50%. En cas d’association des actes de radiographie à d’autres actes non radiographiques, l’acte non radiographique dont le tarif est le plus élevé hors modificateur sera tarifé à taux plein et le second acte non radiographique à 50%. On utilisera le code d’association « 1 » et « 2 » respectivement pour les tactes arifés à taux plein et à 50%.
- le guidage radiologique est considéré comme un acte de radiologie conventionnelle.
- Il existe un code d’association « 5 », ce dernier correspond à la tarification d’un acte à 100% lorsque pour des raisons médicales et dans l’intérêt du patient, un médecin réalise des actes CCAM à des moments différents et discontinus de la même journée sur unmême patient. Le dossier patient doit retrouver l’information quant à la justification de cette réalisation.
A signaler, que l’échographie n’est pas assimilée à un acte de radiologie.