Il s’agit d’une information associée à un acte précisant un critère particulier pour sa réalisation ou pour sa valorisation. Il ne peut être renseigné que s’il est autorisé avec l’acte qui sera facturé. Il est identifié sous la forme de crochets sous le code principal de l’acte. Son utilisation conduit à une majoration tarifaire, soit en pourcentage à appliquer au tarif de l’acte, soit en valeur monétaire à additionner au tarif de l’acte. Si plusieurs modificateurs sont renseignées, chacun d’entre eux s’applique par rapport au tarif de l’acte indépendamment des autres.
Au maximum, quatre modificateurs peuvent être renseignés. Nous ne décrivons que les modificateurs concernant l’exercice rhumatologique (tableau 3). Pour les autres, se référer aux dispositions générales et à la dernière version de la CCAM en vigueur.
On rappelle la définition de l’urgence : réalisation d’un acte non prévu 8h auparavant, entre 20h et 8h, le dimanche et jour férié, pour une affection aiguë ou la suspicion d’une affection mettant en jeu la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles.
Tableau 3 – Sélection des modifications pouvant concerner le rhumatologue
| Code | Modificateur | Valeur |
| D | Majoration du tarif pour acte de contrôle radiographique de segment de squelette immobilisé par contention rigide | +24% |
| E | Réalisation d’un acte de radiographie conventionnelle ou de scanographie chez un patient de moins de 5 ans à l’exclusion d’actes de radiographie du squelette entier, de l’hémisquelette et d’actes de radiologie vasculaire et de radiologie interventionnelle | +49% |
| F | Acte réalisé un dimanche ou un jour férié | +19,06€ |
| U | Acte réalisé en urgence par les médecins et les chirurgiens-dentistes, la nuit entre 20h et 08h | +25,15€ |
| Y | Majoration de tarif pour acte de radiographie réalisée par un pneumologue ou un rhumatologue | +15,8% |