Depuis sa mise en place en juillet 2005, chaque citoyen de plus de 16 ans, a été invité à déclarer son médecin traitant, généraliste ou spécialiste, auprès de sa caisse d’assurance maladie. Depuis 2017, cette déclaration a été étendue aux enfants de moins de 16 ans, le choix et la déclaration étant faits par au moins l’un des deux parents ou le titulaire de l’autorité parentale. Les patients âgés entre 16 et 17 ans choisissent leur médecin traitant après accord de l’un des deux parents ou du titulaire de l’autorité parentale qui signera la déclaration.
Le patient va consulter le rhumatologue selon l’une des modalités définies ci-dessous :
- via le parcours de soins s’il a déclaré un médecin traitant dans le cadre d’un avis ponctuel ou non, d’un plan de soins prédéfinis avec le médecin traitant dans le cadre ou non d’un protocole d’affection de longue durée (ALD) ou d’une séquence de soins avec éventuellement plusieurs intervenants en concertation avec le médecin traitant ;
- directement le rhumatologue si ce dernier est son médecin traitant déclaré ;
- ou en dehors du parcours de soins.
Les règles d’application du parcours de soins diffèrent selon :
- la déclaration ou non du médecin traitant ;
- le fait d’être ou non le médecin traitant déclaré du patient ;
- l’âge du patient ;
- le type de couverture sociale du patient ;
- la typologie de la consultation ;
- le secteur conventionnel du médecin ;
- certaines situations spécifiques, telles l’urgence, le médecin traitant remplacé ou le patient consultant hors de sa résidence habituelle.
Les règles de parcours de soins ne s’appliquent pas pour les étrangers de passage, les affiliés à une caisse de sécurité sociale des territoires d’outre mer et les bénéficiaires de l’aide médicale d’état.