11.9. Appareillage

Il s’agit soit :

  • d’appareil de posture ou de mobilisation, d’immobilisation (externe non amovible et ne permettant pas de réglage) et rigide d’immobilisation ;
  • d’orthèse (appareil externe amovible) dont le port peut être intermittent, permettant des adaptations, des soins locaux et des actes de rééducation à l’exclusion de l’utilisation ou de pose d’orthèse ou d’orthoprothèse inscrites à la liste des produits et prestations remboursables par la sécurité sociale [LPP, titre II] statique, articulée, articulée et dynamique.

Pour mémoire, il est rappelé qu’il n’est pas possible de tarifer ensemble un appareillage et des actes portant sur les tissus (peau et tissu cellulaire sous cutané, muscles, tendons, synoviales, os, articulations, vaisseaux ou nerfs) sur le même site anatomique.

Appareillage : tronc

CodeLibelléActivitéPhaseT1T2RbstAPExo.rgpt
PZMP001
Modification d'un appareillage de contention ou d'une orthèse des membres ou de la colonne vertébrale
1
0
1
ATM
LDMP001
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale cervicale sans appui occipitomentonnier ou fronto-occipito-mentonnier
(ZZLP025)
1
0
63,81
63,35
1
ATM
LDMP002
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale cervicale avec appui occipitomentonnier ou fronto-occipito-mentonnier
(ZZLP025)
1
0
77,99
71,57
1
ATM
LDMP003
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale cervicale et thoracique
(ZZLP025)
1
0
97,84
83,09
1
ATM
LEMP001
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale thoracique et lombale
(ZZLP025)
1
0
62,7
62,7
1
ATM
LFMP001
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la colonne vertébrale lombale
(ZZLP025)
1
0
62,7
62,7
1
ATM

 

Appareillage : membre supérieur

CodeLibelléActivitéPhaseT1T2RbstAPExo.rgpt
MADP001
[F, M, P, S, U]
Contention orthopédique unilatérale ou bilatérale de fracture de la clavicule
Avec ou sans : réduction Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. (ZZLP025)
1
0
41,8
41,8
1
ATM
MEMP001
[F, P, S, U]
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de l'épaule
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
41,8
41,8
1
ATM
MFMP001
[F, P, S, U]
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du coude
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
38,19
35,32
1
ATM
MGMP001
[F, P, S, U]
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du poignet et/ou de la main
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
44,89
34,82
1
ATM
MADP001
[F, M, P, S, U]
Contention orthopédique unilatérale ou bilatérale de fracture de la clavicule
Avec ou sans : réduction Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. (ZZLP025)
1
0
41,8
41,8
1
ATM
MEMP001
[F, P, S, U]
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de l'épaule
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
41,8
41,8
1
ATM
MFMP001
[F, P, S, U]
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du coude
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
38,19
35,32
1
ATM
MGMP001
[F, P, S, U]
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du poignet et/ou de la main
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
44,89
34,82
1
ATM
MHMP001
Confection d'une orthèse dynamique de 2 doigts avec 2 éléments moteurs
1
0
76,8
76,8
1
ATM
MHMP004
Confection d'une orthèse dynamique d'un doigt avec un élément moteur
1
0
76,8
76,8
1
ATM
MHMP002
[F, P, S, U]
Confection d'une orthèse statique de 2 doigts
1
0
38,4
38,4
1
ATM
MHMP007
[F, P, S, U]
Confection d'une orthèse statique d'un doigt
1
0
38,4
38,4
1
ATM
MHMP003
[F, P, S, U]
Confection d'une orthèse statique de 3 doigts ou plus
1
0
38,4
38,4
1
ATM
MZMP001
[F, M, P, S, U]
Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
31,35
31,35
1
ATM
MZMP002
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
64,52
63,3
1
ATM
MZMP004
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide au poignet et/ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
29,07
25,64
1
ATM
MZMP007
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide brachio-antébrachio-palmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
41,8
41,8
1
ATM
MZMP013
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide antébrachiopalmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
34,03
28,52
1
ATM
MZMP006
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et/ou de la main ne prenant pas le coude
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
26,23
25,23
1
ATM
MZMP011
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre supérieur prenant le coude
À l'exclusion de : confection d'un appareil thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur (MZMP015) Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
34,57
34,57
1
ATM
MZMP015
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
63,3
63,3
1
ATM
ZDMP001
[F, P, S, U]
Confection d'une orthèse statique antébrachiophalangienne
1
0
38,4
38,4
1
ATM
ZDMP002
[F, P, S, U]
Confection d'une orthèse non articulée brachioantébrachiale
1
0
32,83
32,21
1
ATM
ZDMP003
Confection d'une orthèse dynamique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne avec 2 éléments moteurs
1
0
76,8
76,8
1
ATM
ZDMP004
Confection d'une orthèse articulée brachioantébrachiale
1
0
44,22
38,82
1
ATM
ZDMP005
Confection d'une orthèse dynamique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne avec 3 éléments moteurs ou plus
1
0
76,8
76,8
1
ATM
ZDMP006
Confection d'une orthèse dynamique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne avec 1 élément moteur
1
0
76,8
76,8
1
ATM
ZDMP007
[F, P, S, U]
Confection d'une orthèse statique de posture antébrachiométacarpienne
1
0
38,4
38,4
1
ATM
ZDMP008
Confection d'une orthèse dynamique antébrachiométacarpienne avec 1 élément moteur
1
0
76,8
76,8
1
ATM
ZDMP009
Confection d'une orthèse dynamique antébrachiométacarpienne avec 2 éléments moteurs
1
0
76,8
76,8
1
ATM
ZDMP010
Confection d'une orthèse dynamique antébrachiophalangienne avec 1 élément moteur
1
0
76,8
76,8
1
ATM
ZDMP011
Confection d'une orthèse dynamique antébrachiophalangienne avec 2 éléments moteurs
1
0
83,6
83,6
1
ATM
ZDMP012
Confection d'une orthèse dynamique antébrachiométacarpienne avec 3 éléments moteurs ou plus
1
0
76,8
76,8
1
ATM
ZDMP015
Confection unilatérale ou bilatérale de coussin d'abduction thoracobrachial
1
0
62,7
62,7
1
ATM
ZDMP016
[F, P, S, U]
Confection d'une orthèse statique carpométacarpienne et/ou métacarpophalangienne
1
0
38,4
38,4
1
ATM
ZDMP018
Confection d'une orthèse dynamique antébrachiophalangienne avec 3 éléments moteurs ou plus
1
0
76,8
76,8
1
ATM
PZMP001
Modification d'un appareillage de contention ou d'une orthèse des membres ou de la colonne vertébrale
1
0
1
ATM
PZMP002
Adaptation d'une orthèse modulaire articulée d'un membre
1
0
1
ATM
MHMP006
Confection d'une orthèse dynamique de 3 doigts ou plus avec 3 éléments moteurs
1
0
76,8
76,8
1
ATM

 

Appareillage : membre inférieur

CodeLibelléActivitéPhaseT1T2RbstAPExo.rgpt
PZMP001
Modification d'un appareillage de contention ou d'une orthèse des membres ou de la colonne vertébrale
1
0
1
ATM
PZMP002
Adaptation d'une orthèse modulaire articulée d'un membre
1
0
1
ATM
NFMP001
[F, M, P, S, U]
Confection d'une contention souple du genou
1
0
41,8
41,8
1
ATM
NFMP002
[F, P, S, U]
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
47,57
40,76
1
ATM
NGMP001
[F, M, P, S, U]
Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée
1
0
20,9
20,9
1
ATM
NGMP002
[F, P, S, U]
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
40,87
32,48
1
ATM
NZMP003
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et/ou du pied ne prenant pas le genou
Confection d'une botte plâtrée Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
27,57
27,57
1
ATM
NZMP006
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide fémorocrural [fémorojambier] ou fémoropédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
42,54
42,23
1
ATM
NZMP008
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
68,06
65,81
1
ATM
NZMP014
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide cruropédieux [jambopédieux] pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction
Confection d'une botte plâtrée pour fracture du membre inférieur, sans réduction
1
0
31,2
27,57
1
ATM
NZMP007
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre inférieur prenant le genou
À l'exclusion de : confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur (NZMP012) Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
35,45
33,73
1
ATM
NZMP012
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée.
1
0
64,47
64,47
1
ATM
ZEMP001
Confection d'une orthèse articulée fémorocrurale [fémorojambière]
1
0
48,24
41,14
1
ATM
ZEMP003
Confection d'une orthèse non articulée cruropédieuse [jambopédieuse]
1
0
34,84
33,37
1
ATM
ZEMP004
Confection d'une orthèse plantaire
1
0
1
ATM
ZEMP006
Confection d'une orthèse articulée cruropédieuse [jambopédieuse]
1
0
48,24
41,14
1
ATM
ZEMP007
Confection d'une orthèse non articulée fémorocrurale [fémorojambière]
1
0
34,84
33,37
1
ATM
ZEMP008
Confection d'une orthèse pour correction d'une déformation et/ou protection des orteils
1
0
1
ATM
ZEMP002
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation pelvibifémoral, pelvibicrural [pelvibijambier] ou pelvibipédieux
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. (ZZLP054)
1
0
94,05
94,05
1
ATM
ZEMP009
[F, M, P, S, U]
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation solidaire bifémorocrural [bifémorojambier] ou bifémoropédieux
Facturation : l'immobilisation provisoire préalable à un traitement sanglant ne peut pas être facturée. (ZZLP054)
1
0
94,05
94,05
1
ATM