Le contexte est celui d’un patient vu pour un gros genou et bénéficiant d’un examen ostéo-articulaire des membres inférieurs avec mise en évidence d’un choc rotulien gauche et d’une évacuation du genou gauche. On utilisera le code « K8 » pour la réalisation du bilan ostéo-articulaire de deux membres précédemment décrits (se référer au chapitre 7.5.) et l’acte CCAM NZJB001 (se référer au chapitre 7.1.). Dans ce contexte, il n’y a pas de code d’association à renseigner. L’acte CCAM n’étant pas une radiographie, l’acte commun aux médecins et auxiliaires médicaux est facturé à 50% (figure 20).
Il est rappelé que l’utilisation du code relatif au bilan hosto-articulaire nécessite la réalisation d’un bilan disponible dans le dossier patient et précisant l’état orthopédique et notamment l’essentiel des déformations constatées, le degré de libertés des articulations avec mesures, éventuellement la dimension des segments des membres. Il peut être appuyé par des examens complémentaires et éventuellement par une iconographie photographique.
Il est précisé qu’une facturation d’un bilan ostéo-articulaire ou musculaire ne pourra être concomitante à une prescription d’une prise en charge en rééducation, le kinésithérapeute pouvant facturer ce type de bilan.
Figure 20 : Bilan ostéo-articulaire suivi d'une évacuation d'un genou
| Actes effectués (à remplir par le médecin) | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date | Codes des actes | Activités | C, CS, CNPSY, V, VS, VNPSY | Autres actes (K, CsC, P...) | Montant des honoraires facturés | dépass. | Frais de déplacement I.D./M.D. | nbre | montant | |||
| 02/09/2019 | K8/2 | 7,68 | ||||||||
| 02/09/2019 | NZJB001 | 1 | 60,30 | |||||||
| Règlement (à remplir par le médecin) | ||||||||||
Montant totalen euros (1+2+3)67,98 | ||||||||||