10.6. Associations d’actes de radiographie entre eux ou avec d’autres actes de la CCAM

Contexte n°1 : Réalisation d’une radiographie du rachis lombaire et du bassin de face

Les actes suivants sont pris en compte :

  • radiographie du rachis lombaire :
    • Code principal : LFQK002 ;
    • Libellé : Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences ;
    • Notes associés : Avec ou sans : radiographie du sacrum et/ou du coccyx ;
    • Modificateurs : B, D, E, F, P, S, U, Y, Z ;
    • Gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : ZZLP025 ;
    • Tarif : 40,60€.
  • celle du bassin :
    • Code principal : NAQK015 ;
    • Libellé : Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence ;
    • Modificateurs : B, D, E, F, P, S, U, Y, Z ;
    • Gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : aucun ;
    • Tarif : 19,95€.

On applique la règle générale de l’association des actes et on note l’utilisation du modificateur « Y » mentionnant qu’un rhumatologue a réalisé les radiographies (majoration de 15,8% du tarif de l’acte) (figure 15).

Figure 15 : Radiographies du rachis lombaire et du bassin

Actes effectués (à remplir par le médecin)
DateCodes des actesActivitésC, CS, CNPSY, V, VS, VNPSYAutres actes (K, CsC, P...)Montant des honoraires facturésdépass.Frais de déplacement
I.D./M.D. | nbre | montant
02/09/2019LFQK0021Y147,01
02/09/2019NAQK0151Y211,55
Règlement (à remplir par le médecin)
Montant totalen euros (1+2+3)58,56

Contexte n°2 : Réalisation d’une arthrographie de la hanche

L’acte d’arthrographie de la hanche est identifié comme suit :

  • Code principal : NEQH002 ;
  • Libellé : Arthrographie de la hanche ;
  • Modificateurs : E, Y, Z ;
  • Gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : YYYY019, YYYY420, ZZLP025 ;
  • Tarif : 69,16€.

Comme mentionné dans la figure 16, on va renseigner en plus du modificateur « Y » associé à l’acte d’arthrographie le supplément de rémunération YYYY019 correspondant au supplément pour injection de produit de contraste radiologique pour arthrographie de hanche (tarif de 19,20€). Il n’y a pas de code d’association à renseigner dans ce contexte, le supplément de rémunération étant décrit avec l’acte auquel il est associé et en l’absence de réalisation d’un autre acte de la CCAM dans le même temps.

Figure 16: Arthrographie de hanche

Actes effectués (à remplir par le médecin)
DateCodes des actesActivitésC, CS, CNPSY, V, VS, VNPSYAutres actes (K, CsC, P...)Montant des honoraires facturésdépass.Frais de déplacement
I.D./M.D. | nbre | montant
02/09/2019NEQH0021Y80,09
02/09/2019YYYY019119,20
Règlement (à remplir par le médecin)
Montant totalen euros (1+2+3)99,29

Contexte n° 3 : Infiltration de corticoïde dans une hanche sous guidage radiologique hors contexte de synoviorthèse chimique ou isotopique

Les actes à prendre en considération sont :

  • 1er acte :
    • Code principal : NZLH002 ;
    • Libellé : Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique ;
    • Notes : À l’exclusion de : synoviorthèse chimique d’un membre (PBLB002) ou  isotopique d’un membre (PBLL001) ;
    • Facturation : ne peut pas être facturé pour l’injection d’acide hyaluronique ;
    • Modificateurs, gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : aucun ;
    • Tarif : 18,76€ ;
  • 2ème acte :
    • Code principal : YYYY033 ;
    • Libellé : Guidage radiologique ;
    • Notes : Radioscopie de longue durée avec amplificateur de brillance. Facturation : ne peut pas être facturé avec un autre examen radiographique, à l’exception d’un acte diagnostique de radiologie conventionnelle réalisé sur un site anatomique distinct ;
    • Modificateurs : E, F, P, S, U, Y, Z ;
    • Gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : aucun ;
    • Tarif : 19,29€.

L’acte YYYY033 ne peut être tarifé seul, il est doit être associé à un acte mentionnant dans son libellé la notion de guidage radiologique. Il ne peut être associé avec un autre acte d’imagerie diagnostique sauf si ce dernier est réalisé sur un site différent que celui du guidage.

Pour notre contexte, les deux actes vont être codés et les codes d’association  seront de « 1 » et donc facturés à 100% (figure 17).

Figure 17 : Infiltration de corticoïdes dans une hanche sous guidage radiologique

Actes effectués (à remplir par le médecin)
DateCodes des actesActivitésC, CS, CNPSY, V, VS, VNPSYAutres actes (K, CsC, P...)Montant des honoraires facturésdépass.Frais de déplacement
I.D./M.D. | nbre | montant
02/09/2019YYYY0331Y122,34
02/09/2019NZLH0021118,76
Règlement (à remplir par le médecin)
Montant totalen euros (1+2+3)41,1

 

Contexte n° 4 : Infiltration de corticoïde dans une hanche et d’une épaule sous guidage radiologique

On reprend les deux actes cités dans le contexte dans le contexte n°3 ainsi que celui correspondant à l’infiltration d’une épaule sous guidage radiologique décrit ci-dessous :

  • Code principal : MZLH002 ;
  • Libellé : Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée avec guidage radiologique ;
  • Notes : À l’exclusion de : synoviorthèse chimique d’un membre (PBLB002) ou  isotopique d’un membre (PBLL001) ;
  • Facturation : ne peut pas être facturé pour l’injection d’acide hyaluronique ;
  • Modificateurs, gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : aucun ;
  • Tarif : 18,76€.

La facturation se fera comme mentionné dans la figure 18 en appliquant à chacun des couples d’actes (acte mentionnant dans son libellé le guidage radiologique et le guidage radiologique seul) la règle générale, à savoir le code d’association « 1 » et « 2« .

Figure 18 : Infiltration de corticoïdes dans une hanche et une épaule sous guidage radiologique

Actes effectués (à remplir par le médecin)
DateCodes des actesActivitésC, CS, CNPSY, V, VS, VNPSYAutres actes (K, CsC, P...)Montant des honoraires facturésdépass.Frais de déplacement
I.D./M.D. | nbre | montant
02/09/2019YYYY0331Y122,34
02/09/2019NLH0021118,76
02/09/2019YYYY0331Y211,17
02/09/2019MZLH002129,38
Règlement (à remplir par le médecin)
Montant totalen euros (1+2+3)61,65

 

Contexte n°5 : Réalisation d’une radiographie du rachis lombaire et du bassin suivie d’une manipulation vertébrale

Les actes de radiographies ayant déjà été décrits dans le contexte n°1, on se focalise sur l’acte de manipulation vertébrale identifiée comme suit :

  • Code principal : LHRP001 ;
  • Libellé : Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale ;
  • Notes : Indication : affection mécanique du rachis. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ;
  • Modificateurs, gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : aucun ;
  • Tarif : 33,50€ ;
  • Acte remboursé sous condition.

Dans ce contexte, on notera que l’acte LHRP001 pourra être facturé à l’Assurance Maladie, que si, il est réalisé dans le cadre d’une affection mécanique du rachis et que le médecin a eu une formation spécifique pour sa réalisation, ceci sera spécifié par la mention du code « X« . Concernant les règles d’associations avec les autres actes, comme mentionné dans la figure 19, il est possible d’associer des actes des radiographies à un acte de la CCAM non radiologique et de facturer ce dernier à taux plein.

Figure 19 : Radiographies du rachis lombaire et du bassin suivie d'une manipulation vertébrale

Actes effectués (à remplir par le médecin)
DateCodes des actesActivitésC, CS, CNPSY, V, VS, VNPSYAutres actes (K, CsC, P...)Montant des honoraires facturésdépass.Frais de déplacement
I.D./M.D. | nbre | montant
02/09/2019LHRP00111 X33,50
02/09/2019LFQK0021Y147.01
02/09/2019NAQK0151Y211,55
Règlement (à remplir par le médecin)
Montant totalen euros (1+2+3)92,06