Contexte n°1 : Facturation d’une évacuation du genou droit et d’une infiltration intra-articulaire de corticoïdes du genou gauche sans guidage
On reprendra les actes précédemment cités, NZJB001 pour l’évacuation et NZLB001 pour l’infiltration. L’acte le plus cher est renseigné en premier (code d’association « 1« , tarification à 100%) et le deuxième en seconde position (code d’association « 2« , tarification à 50%) comme cela est mentionné dans la figure 12.
Figure 12 : Evacuation du genou droit et infiltration intra-articulaire de corticoïdes du genou gauche sans guidage
| Actes effectués (à remplir par le médecin) | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date | Codes des actes | Activités | C, CS, CNPSY, V, VS, VNPSY | Autres actes (K, CsC, P...) | Montant des honoraires facturés | dépass. | Frais de déplacement I.D./M.D. | nbre | montant | |||
| 02/09/2019 | NZJB001 | 1 | 1 | 60,30 | ||||||
| 02/09/2019 | NZLB001 | 1 | 2 | 15,41 | ||||||
| Règlement (à remplir par le médecin) | ||||||||||
Montant totalen euros (1+2+3)75,71 | ||||||||||
Contexte n°2 : Evacuation d’un genou sous guidage échographique
L’acte correspondant au contexte est décrit par deux actes qu’il faudra impérativement utilisé :
- 1er acte :
- Code principal : ZZLJ002 ;
- Libellé : Injection d’agent pharmacologique dans un organe superficiel, par voie transcutanée avec guidage échographique ;
- Code activité : 1 ;
- Modificateurs, gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : aucun ;
- Tarif : 10,10€.
- 2ème acte :
- Code principal : YYYY028 ;
- Libellé : Guidage échographique ;
- Modificateurs : F, P, S, U ;
- Gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : aucun ;
- Tarif : 34,97€.
En effet, l’articulation correspond à la définition d’un organe superficiel défini comme tout organe ou toute structure non vasculaire non situé en intrathoracique ou en intra-abdominale. Ceci a fait l’objet d’une précision par l’Assurance Maladie.
Comme pour toute association d’acte, on va appliquer la règle générale en tarifant l’acte le plus cher affecté du code d’association « 1 » et tarifé à 100% et le second du code d’association « 2 » et tarifé à 50% (figure 13).
Figure 13 : Infiltration d'un genou sous guidage échographique
| Actes effectués (à remplir par le médecin) | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date | Codes des actes | Activités | C, CS, CNPSY, V, VS, VNPSY | Autres actes (K, CsC, P...) | Montant des honoraires facturés | dépass. | Frais de déplacement I.D./M.D. | nbre | montant | |||
| 02/09/2019 | YYYY028 | 1 | 1 | 34,97 | ||||||
| 02/09/2019 | ZZLJ002 | 1 | 2 | 5,05 | ||||||
| Règlement (à remplir par le médecin) | ||||||||||
Montant totalen euros (1+2+3)40,02 | ||||||||||
Il est rappelé que l’acte YYYY028 ne peut facturé seul et qu’il doit être associé à un acte mentionnant dans son libellé la réalisation d’un geste sous guidage échographique.