Le contexte est celui de l’évacuation d’un genou sans guidage réalisée un jour férié. Cet acte est identifié par les informations suivantes :
- Code principal : NZJB001 ;
- Libellé : Evacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage ;
- Notes d’exclusion : A l’exclusion de : évacuation d’une collection de l’articulation coxofémorale, par voie transcutanée (NEJB001) ;
- Code activité : 1 ;
- Modificateurs : F, P, S, U (on s’intéressera au modificateur « F » correspondant à un acte réalisé un dimanche ou un jour férié, 19,06€) ;
- Gestes complémentaires ou suppléments de rémunération : ZZLP025 (il s’agit d’un acte qui sera facturé par l’anesthésiste en cas de réalisation d’une anesthésie hors anesthésie locale) ;
- Tarif : 60,30€.
Comme mentionné dans la figure 11, on notera le modificateur « F » et le montant total de l’acte qui correspondra à la somme totale de 79,36€ résultant de l’addition de 60,30 et de 19,06.
Figure 11 : Evacuation d'un genou un jour férié
| Actes effectués (à remplir par le médecin) | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date | Codes des actes | Activités | C, CS, CNPSY, V, VS, VNPSY | Autres actes (K, CsC, P...) | Montant des honoraires facturés | dépass. | Frais de déplacement I.D./M.D. | nbre | montant | |||
| 02/09/2019 | NZJB001 | 1 | F | 79,36 | ||||||
| Règlement (à remplir par le médecin) | ||||||||||
Montant totalen euros (1+2+3)79,36 | ||||||||||